Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vanille noire Glacier en Provence
M. Decitre Nicolas

Numéro de dépôt :
4075050
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2024
vanille noire Glacier en Provence de Decitre Nicolas

Présentation de la marque vanille noire Glacier en Provence

Déposée le 6 mars 2014 par monsieur Decitre Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « vanille noire Glacier en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur Decitre Nicolas domicilié(e) 99 rue edmond rostand - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Decitre Nicolas domicilié(e) 99 rue edmond rostand - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque vanille noire Glacier en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075050.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vanille noire Glacier en Provence est expirée depuis le 6 mars 2024.

Decitre Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : vanille noire


M. Decitre Nicolas - 99 rue edmond rostand - 13008 - MARSEILLE - France


M. Decitre Nicolas - 99 rue edmond rostand - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ farine de Petit Epeautre de Haute Provence ” et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).